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Brevet européen · EP3670765 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3670765
- Numéro de demande
- EP18213855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E03B 7/04 (2006.01)E03B 7/08 (2006.01)F24D 17/00 (2022.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 27 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.08.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.