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Brevet européen · EP3670848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3670848
Numéro de demande
EP19218366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2019
Publié
24 juin 2020
Délivré
31 août 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 17/10 (2006.01)
F01D 25/24 (2006.01)
F02C 6/12 (2006.01)
F01D 9/02 (2006.01)
Priorité
US 201862782784 P 20.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  3. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

BorgWarner Inc.

Borgwarner Inc.

3850 Hamlin Road, Auburn Hills, Michigan 48326, US

Inventeur

TANAKA, Kai

Mills River, NC North Carolina 28759, US

COOLEY, Matthew Brian

Asheville, NC North Carolina 28804, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.