LUFTKÜHLMASCHINE
Brevet européen · EP3670909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3670909
- Numéro de demande
- EP19215224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2019
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F04B 35/04 (2006.01)F25B 9/00 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)F25B 9/06 (2006.01)F25B 40/00 (2006.01)F25B 41/20 (2021.01)F25B 47/02 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20180720 19.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 5 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.