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Brevet européen · EP3670912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3670912
Numéro de demande
EP19209411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
24 juin 2020
Délivré
14 juil. 2021
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 49/035 (2006.01)
F04B 53/10 (2006.01)
F04B 49/02 (2006.01)
Priorité
IT 201800020233 19.12.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  3. 17 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 17.07.2021

  4. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Tecomec S.r.l.

Strada Della Mirandola 11, 42124 Reggio Emilia, IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

TONDELLI, Corrado

42020 Albinea, Reggio Emilia, IT

ZEDIU, Paul Marius

42124 REGGIO EMILIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.