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Brevet européen · EP3671060 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3671060
Numéro de demande
EP19202677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2019
Publié
24 juin 2020
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F24H 9/20 (2022.01)
F24H 4/04 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
F24H 7/00 (2022.01)
C02F 1/02 (2023.01)
Priorité
DE 102018133545 21.12.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 12 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Stiebel Eltron GmbH & Co. KG

Dr.-Stiebel-Strasse 33, 37603 Holzminden, DE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Schaumlöffel, Michael

37671 Höxter, DE

Brugmann, Johannes

37671 Höxter, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.