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Brevet européen · EP3671078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3671078
Numéro de demande
EP20156390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2004
Publié
24 juin 2020
Délivré
14 févr. 2024
Radié
5 mai 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F25D 3/06 (2006.01)
F25D 23/06 (2006.01)
Priorité
DE 10322764 19.05.2003
Divisionnaire de
EP04738481
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  2. 5 mai 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.05.2024

  3. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

va-Q-tec AG

Alfred-Nobel-Straße 33, 97080 Würzburg, DE

Inventeur

KUHN, Dr. Joachim

97074 Würzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.