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Brevet européen · EP3671377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3671377
Numéro de demande
EP19216958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2019
Publié
24 juin 2020
Délivré
30 août 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 15/02 (2006.01)
Priorité
IT 201800020503 20.12.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Inventeur

COLLOVINI, Roberto

31100 Treviso, IT

BORSOI, Luigi

31012 Capella Maggiore (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.