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Brevet européen · EP3671395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3671395
Numéro de demande
EP19213080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2019
Publié
24 juin 2020
Délivré
19 avr. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/02 (2020.01)
G05D 1/06 (2006.01)
Priorité
US 201816226141 19.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  3. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Titulaire

EMBRAER S.A.

Embraer S.A.

Av. Brigadeiro Faria Lima, 2.170, 12227-901 São José dos Campos SP, BR

Inventeur

GUEDES, Patrice London

12227-901 Sao José dos Campos, SP, BR

BARBOSA, Nelson

12227-901 Sao José dos Campos, SP, BR

CARNEIRO, Luiz Gustavo Medeiros

12227-901 Sao José dos Campos, SP, BR

REIS, Jose Roberto Ferreira de Camargo Clark

12227-901 Sao José dos Campos, SP, BR

KESTENBACH, Thomas

12227-901 Sao José dos Campos, SP, BR

DE SOUZA JUNIOR, Rubens Monteiro

12227-901 Sao José dos Campos, SP, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.