ANORDNUNG EINES TRÄGERTEILS, EINES OBERTEILS UND EINES DECKELS EINER SCHALTEINRICHTUNG MIT IN DER ANORDNUNG INTEGRIERTEN KOMPONENTEN EINER ELEKTRONIK
Brevet européen · EP3671786 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3671786
- Numéro de demande
- EP19215122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2019
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01H 9/02 (2006.01)H01H 31/12 (2006.01)H01H 85/54 (2006.01)
- Priorité
- EP 18214101 19.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 18 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.05.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Schmidt, Patrik
65366 Geisenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.