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Brevet européen · EP3671800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3671800
- Numéro de demande
- EP19213774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2019
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 71/04 (2006.01)H01H 1/36 (2006.01)H01H 3/40 (2006.01)H01H 3/34 (2006.01)H01R 9/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018133438 21.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
ARLITT, Uwe
33818 Leopoldshöhe, DE
HACKEMACK, Frank
32760 Detmold, DE
STJEPANOVIC, Karlo
33609 Bielefeld, DE
FISCHER, Stefan
32756 Detmold, DE
NEUMANN, Genadij
32758 Detmold, DE
STUCKMANN, Peter
32791 Lage, DE
SCHUMACHER, Ralf
32657 Lemgo, DE
LENSCHEN, Michael
32756 Detmold, DE
WALDHOFF, Marco
32839 Sandebeck, DE
RUTZ, Andreas
33619 Bielefeld, DE
MEYER, Peter
32107 Bad Salzuflen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.