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Brevet européen · EP3671868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3671868
Numéro de demande
EP18306778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
8 mars 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/043 (2014.01)
H01L 31/078 (2012.01)
H01L 31/0224 (2006.01)
H01L 51/42 (2006.01)
H01L 51/44 (2006.01)
H01L 27/30 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  3. 8 nov. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Electricité de France, 22-30 Avenue de Wagram, 75008 Paris, France, TotalEnergies OneTech, La Défense 6, 2 Place Jean Millier, 92400 Courbevoie, France, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET, L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE, 75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, France, Ecole Polytechnique, Route de Saclay, 91120 Palaiseau, France, Institut Photovoltaique d'Ile de France, 30 Route Départementale 128, 91120 Palaiseau, France → Electricité de France, 22-30 Avenue de Wagram, 75008 Paris, France, TotalEnergies OneTech, La Défense 6, 2 Place Jean Millier, 92400 Courbevoie, France, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET, L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE, 75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, France, Ecole Polytechnique, Route de Saclay, 91120 Palaiseau, France, Institut Photovoltaique d'Ile de France, 18, boulevard Thomas Gobert, 91120 Palaiseau, France

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  4. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Titulaire

Electricité de France

75008 Paris, FR

TotalEnergies OneTech

La Défense 6 2 Place Jean Millier, 92400 Courbevoie, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Ecole Polytechnique

Route de Saclay, 91120 Palaiseau, FR

Institut Photovoltaique d'Ile de France

18, boulevard Thomas Gobert, 91120 Palaiseau, FR

Inventeur

HILT, Florian

92130 Issy les Moulineaux, FR

SCHULZ, Philip

91300 Massy, FR

DRAHI, Etienne

75013 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.