VITAMIN B9 ENTHALTENDE EXTRUDATE

Brevet européen · EP3672423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3672423
Numéro de demande
EP19790544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2019
Publié
1 juil. 2020
Délivré
24 mars 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 2/395 (2006.01)
A23L 33/15 (2016.01)
A23P 10/22 (2016.01)
A23P 10/40 (2016.01)
A23P 30/20 (2016.01)
Priorité
EP 18203304 30.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/079050 24.10.2019
Publication PCT
WO2020/089032 07.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

RIEGER, Henry

4303 Kaiseraugst

CONNOLLY, Alan

4303 Kaiseraugst

SPREITER, Simon

4303 Kaiseraugst

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.