FALTMECHANISMUS
Brevet européen · EP3672442 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3672442
- Numéro de demande
- EP18779019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2018
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A45B 23/00 (2006.01)A47G 33/06 (2006.01)B63H 9/06 (2020.01)A45B 25/02 (2006.01)A45B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 201705582 23.08.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/056347 22.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/038686 28.02.2019
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 17 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 17.03.2023
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
TEBLICK, Luc
2000 Antwerpen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.