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Brevet européen · EP3672446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3672446
- Numéro de demande
- EP17757555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2017
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A46B 3/18 (2006.01)A46B 7/04 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2017/071472 25.08.2017
- Publication PCT
- WO2019/037879 28.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 13 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 13.11.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.