STUHL MIT EINEM FREIGABEELEMENT
Brevet européen · EP3672451 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3672451
- Numéro de demande
- EP18765375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2018
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47C 1/032 (2006.01)A47C 7/00 (2006.01)A47C 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017105115 U 25.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/072874 24.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/038419 28.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 29 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 29.12.2020
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
5280 Braunau am Inn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.