INLINE-FLUIDSCHÄUMUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3672456 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3672456
Numéro de demande
EP18755463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2018
Publié
1 juil. 2020
Délivré
11 août 2021
Fin de la protection au plus tard
13 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
EP 17187887 25.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/072051 14.08.2018
Publication PCT
WO2019/038143 28.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  7. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

SAVIOZ, Grégory

1966 Saxonne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.