ARTHROSKOPISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3672505 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3672505
Numéro de demande
EP18848396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2018
Publié
1 juil. 2020
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 18/12 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
US 201762548297 P 21.08.2017
Demande PCT
PCT/US2018/047117 20.08.2018
Publication PCT
WO2019/040381 28.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.09.2026

  2. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Relign Corporation

1725 De La Cruz Blvd Suite 7, Santa Clara, CA 95050, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BENAMOU, Steffan

Morgan Hill, California 95037, US

WALKER, Michael D.

San Francisco, California 94107, US

GERMAIN, Aaron

San Jose, California 95124, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.