EINSTÜLPUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3672507 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3672507
- Numéro de demande
- EP18786392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2018
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61M 25/01 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61M 25/10 (2013.01)
- Priorité
- GB 201713711 25.08.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/055054 10.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/038608 28.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 26 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.01.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
7700 Cape Town, ZA
8001 Cape Town, ZA
8001 Cape Town, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.