MODULE D'ÉMISSION D'ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES

Brevet européen · EP3672685 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3672685
Numéro de demande
EP18766299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2018
Publié
1 juil. 2020
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61N 5/02 (2006.01)
A61N 5/04 (2006.01)
Priorité
FR 1758634 18.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/075232 18.09.2018
Publication PCT
WO2019/053288 21.03.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Remedee Labs

35 chemin du vieux chêne, 38240 Meylan, FR

Inventeur

SIBUE, Pierre-Yves

38560 Jarrie, FR

FOERSTER, Michael

38700 Corenc, FR

CROUZIER, David

38240 Meylan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.