PROCÉDÉ DE DESTRUCTION ET DE VALORISATION DE DÉCHETS AMIANTÉS

Brevet européen · EP3672739 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3672739
Numéro de demande
EP18780174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2018
Publié
1 juil. 2020
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B09B 3/00 (2022.01)
A62D 101/41 (2007.01)
Priorité
FR 1757840 24.08.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/052086 21.08.2018
Publication PCT
WO2019/038502 28.02.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 25 mars 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Université de Montpellier, 163, rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, France, Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Ecole Nationale Supérieure de Chimie de, Montpellier, 8, rue de l'Ecole Normale, 34296 Montpellier, France → Université de Montpellier, 163, rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, France, Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, ENSCM - Ecole Nationale Supérieure de Chimie, 8, Rue de l'Ecole Normale, 34296 Montpellier, France

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  3. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Université de Montpellier

163, rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

ENSCM - Ecole Nationale Supérieure de Chimie

8, Rue de l'Ecole Normale, 34296 Montpellier, FR

Inventeur

TALBI, Gaël

34000 Montpellier, FR

CAMBON, Olivier

34400 Villetelle, FR

CAMBON, Martine

34400 Villetelle, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.