ANTRIEBS- UND AUFHÄNGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3672815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3672815
Numéro de demande
EP18735410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2018
Publié
1 juil. 2020
Délivré
3 janv. 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 3/20 (2006.01)
Priorité
IT 201700070192 23.06.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/054207 11.06.2018
Publication PCT
WO2018/234923 27.12.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Texa Dynamics S.R.L.

Via 1 Maggio 9, 31050 Monastier di Treviso (TV), IT

Inventeur

GIROTTO, Adriano

31050 Monastier di Treviso (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.