SYSTEME ZUR ÜBERWACHUNG FLÜCHTIGER KRAFTSTOFFSYSTEMKOMPONENTEN

Brevet européen · EP3672823 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3672823
Numéro de demande
EP18782272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2018
Publié
1 juil. 2020
Délivré
19 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B60K 15/035 (2006.01)
Priorité
US 201762558587 P 14.09.2017
Demande PCT
PCT/US2018/050962 13.09.2018
Publication PCT
WO2019/055711 21.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 1 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 01.10.2024

  4. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 24 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  7. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

Agility Fuel Systems LLC

3335 Susan Street, Suite 100, Costa Mesa, CA 92626, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

SLOAN, Todd F.

Costa Mesa California 92626, US

HAWKINS, Michael Dean

Costa Mesa California 92626, US

VOLKMER, Michael Gregory

Costa Mesa California 92626, US

MORGAN, David Neil

Costa Mesa California 92626, US

CEDERBERG, Chad Alvin

Costa Mesa California 92626, US

FORSBERG, Chris

Costa Mesa California 92626, US

ORTIZ, Hector Adrian

Costa Mesa California 92626, US

LAMPE, Glen Edward

Costa Mesa California 92626, US

COUPAL-SIKES, Eric M.

Costa Mesa California 92626, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.