HILFSANTRIEB FÜR EINE BREMSFANGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3672898 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3672898
- Numéro de demande
- EP18732029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2018
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B66B 5/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017103555 U 14.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/065799 14.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/229183 20.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rapisardi Intellectual Property SA, Via Ariosto 6, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 20.08.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
KARL, Kriener
3322 Viehdorf, AT
HOLZER, René
3270 Scheibbs, AT
LATSCHBACHER, Leopold
3264 Gresten, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.