TURBINENBYPASSVENTIL
Brevet européen · EP3673160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3673160
- Numéro de demande
- EP18762593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2018
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 37/18 (2006.01)F02B 37/02 (2006.01)F02M 26/43 (2016.01)F16K 5/04 (2006.01)F16K 11/085 (2006.01)F16K 5/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201713453 22.08.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/052381 22.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/038539 28.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
SHARP, Nicholas Kenneth
Huddersfield HD1 6RA, GB
BROWNING, Nicholas
Huddersfield HD1 6RA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.