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Brevet européen · EP3673161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3673161
Numéro de demande
EP18762594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2018
Publié
1 juil. 2020
Délivré
29 nov. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 37/18 (2006.01)
F16K 5/18 (2006.01)
F16K 5/20 (2006.01)
F16K 11/085 (2006.01)
Priorité
GB 201713435 22.08.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/052382 22.08.2018
Publication PCT
WO2019/038540 28.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Cummins Ltd

3rd Floor 10 Eastbourne Terrace Paddington, London W2 6LG, GB

Inventeur

DEACON, Ross

Huddersfield HD1 6RA, GB

AL-KAZAZ, Laith

Huddersfield HD1 6RA, GB

WILLIAMSON, Gareth

Huddersfield HD1 6RA, GB

DANIELS, Robin

Huddersfield HD1 6RA, GB

KEATING, Jon-Luke

Huddersfield HD1 6RA, GB

MORTON, Thomas

Huddersfield HD1 6RA, GB

HOLDEN, Mark R

Huddersfield West Yorkshire HD1 6RA, GB

ALI, Waqas

Huddersfield HD1 6RA, GB

PARRY, Christopher

Huddersfield HD1 6RA, GB

ROBERTS, Thomas

Huddersfield HD1 6RA, GB

GOODYEAR, Richard

Huddersfield West Yorkshire HD1 6RA, GB

BYWATER, John

Huddersfield HD1 6RA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.