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Brevet européen · EP3673179 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3673179
Numéro de demande
EP18773002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2018
Publié
1 juil. 2020
Délivré
10 nov. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/12 (2006.01)
Priorité
US 201715685936 24.08.2017
Demande PCT
PCT/US2018/047341 21.08.2018
Publication PCT
WO2019/040505 28.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  3. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Inventeur

SMITH, Douglas P.

Roscoe, Illinois 61073, US

ROSPLOCK, James D.

Roscoe, Illinois 61073, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.