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Brevet européen · EP3673194 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3673194
Numéro de demande
EP18779614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2018
Publié
1 juil. 2020
Délivré
10 août 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/035 (2006.01)
B65D 63/10 (2006.01)
F16L 3/137 (2006.01)
F16L 3/233 (2006.01)
Priorité
EP 17196449 13.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/075828 24.09.2018
Publication PCT
WO2019/072532 18.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Inventeur

MATZ, Ole

24850 Hüsby, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.