BETRIEBSVERFAHREN FÜR EIN KÜHL- UND/ODER HEIZSYSTEM UND KÜHL- UND/ODER HEIZSYSTEM
Brevet européen · EP3673215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3673215
- Numéro de demande
- EP18759282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2018
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F24D 11/02 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)F25B 5/04 (2006.01)F25B 5/02 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)F24F 11/65 (2018.01)F25B 41/385 (2021.01)
- Priorité
- DE 102017214672 22.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/072515 21.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/038262 28.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 15 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
85570 Markt Schwaben, DE
82178 Puchheim, DE
81667 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.