HALBLEITERSPEICHERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3673484 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3673484
- Numéro de demande
- EP18848845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2018
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G11C 29/02 (2006.01)G11C 29/12 (2006.01)G11C 5/06 (2006.01)G11C 7/10 (2006.01)G11C 29/04 (2006.01)G11C 29/30 (2006.01)G11C 29/20 (2006.01)G11C 29/26 (2006.01)G11C 29/48 (2006.01)G11C 29/56 (2006.01)
- Priorité
- US 201715683430 22.08.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/045024 02.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/040256 28.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
DONO, Chiaki
Tokyo 104-0028, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.