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Brevet européen · EP3673866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3673866
- Numéro de demande
- EP18848700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2018
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)F16B 23/00 (2006.01)B25B 15/00 (2006.01)F16B 35/04 (2006.01)F16B 35/06 (2006.01)
- Priorité
- BR 102017018084 23.08.2017BR 102018013941 06.07.2018
- Demande PCT
- PCT/BR2018/050302 23.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/036788 28.02.2019
- Langue du dépôt
- portugais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 23 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
80420-170 Curitiba - PR, BR
81830-410 Curitiba -PR, BR
81630-230 Curitiba - PR, BR
82020-000 Curitiba, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.