SCHLAUCHKLEMME UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3673949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3673949
- Numéro de demande
- EP20157976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2012
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 39/28 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)A61M 39/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201113304222 23.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 10 oct. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 9 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 09.11.2021
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
La Jolla, CA 92037, US
San Diego, CA 92129, US
Mission Viejo, CA 92691, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.