ELEKTRO- ODER HYBRIDSPORTWAGEN

Brevet européen · EP3674122 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3674122
Numéro de demande
EP19219019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
1 juil. 2020
Délivré
15 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60K 1/04 (2019.01)
Priorité
IT 201800021235 27.12.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  6. 27 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 27.09.2021

  7. 15 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

Parties

Titulaire

Ferrari S.p.A.

FERRARI S.p.A.

Via Emilia Est, 1163, 41100 Modena, IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

FAVARETTO, Fabrizio

41043 FORMIGINE (MO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.