BEC DE BORD D'ATTAQUE À STRUCTURE OPTIMISÉE

Brevet européen · EP3674205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3674205
Numéro de demande
EP19202335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2019
Publié
1 juil. 2020
Délivré
5 mai 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 3/28 (2006.01)
B64C 9/24 (2006.01)
Priorité
FR 1874356 28.12.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

DAHER AEROSPACE

Daher Aerospace

23 Route de Tours, 41400 Saint Julien De Chedon, FR

Inventeur

HERMEL, Pascal

31700 BLAGNAC, FR

BAUVIR, François

31170 COLOMIERS, FR

CAZELLES, Arnaud

31000 TOULOUSE, FR

CLECH, David

31200 TOULOUSE, FR

GAUTRAND, Luc

31860 LABARTHE SUR LEZE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.