OPTIMIERTE FC-VARIANTEN

Brevet européen · EP3674318 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3674318
Numéro de demande
EP20151751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2010
Publié
1 juil. 2020
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61P 11/00 (2006.01)
A61P 11/06 (2006.01)
C07K 16/00 (2006.01)
A61P 19/02 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 7/00 (2006.01)
A61P 31/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 35/02 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
A61P 37/06 (2006.01)
A61P 37/08 (2006.01)
A61P 1/04 (2006.01)
A61P 1/00 (2006.01)
A61P 19/04 (2006.01)
Priorité
EP 09305250 20.03.2009
Divisionnaire de
EP18175587
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  3. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  4. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  5. 29 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 29.11.2024

  6. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies

Tour W - 102 Terrasse Boieldieu 19ème Étage, 92800 Puteaux, FR

Mandataire

Lavoix Lausanne Bâtiment Lysine

Lavoix Lausanne Batîment Lysine

Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

Inventeur

BEHRENS, Christian

91120 Palaiseau, FR

JORIEUX, Sylvie

59650 Villeneuve d'Ascq, FR

KHARRAT, Abdelhakim

31450 Mongiscard, FR

BOUAYADI, Khalil

31520 Ramonville Saint Agne, FR

MONDON, Philippe

91300 Massy, FR

MONNET-MARS, Céline

59130 Lambersart, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.