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Brevet européen · EP3674347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3674347
Numéro de demande
EP18847644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2018
Publié
1 juil. 2020
Délivré
20 déc. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 73/04 (2006.01)
B01D 21/01 (2006.01)
C09D 5/00 (2006.01)
D21H 21/10 (2006.01)
C08G 73/02 (2006.01)
C02F 1/00 (2023.01)
C08J 3/00 (2006.01)
C09D 179/02 (2006.01)
C02F 1/56 (2023.01)
C02F 11/147 (2019.01)
Priorité
JP 2017161466 24.08.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/031202 23.08.2018
Publication PCT
WO2019/039556 28.02.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  3. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

Nippon Shokubai Co. Ltd

Nippon Shokubai Co., Ltd.

1-1, Koraibashi 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0043, JP

Inventeur

SUZUKI, Seiichi

Kawasaki-shi Kanagawa 210-0865, JP

SAITO, Takashi

Kawasaki-shi Kanagawa 210-0865, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.