DICHTUNG
Brevet européen · EP3674378 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3674378
- Numéro de demande
- EP20151928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2012
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C09J 7/38 (2018.01)C09J 11/06 (2006.01)F16J 15/06 (2006.01)F16J 15/10 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08K 5/51 (2006.01)F16J 15/02 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)C08G 65/336 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201161501401 P 27.06.2011
- Divisionnaire de
- EP12173591
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
Kabutoya, Ryuuichi
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Hirose, Tetsuya
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.