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Brevet européen · EP3674443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3674443
- Numéro de demande
- EP19754565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2019
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 29 mars 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23F 11/16 (2006.01)C08K 5/37 (2006.01)C08L 101/08 (2006.01)C07C 321/04 (2006.01)C23F 11/173 (2006.01)F28F 19/00 (2006.01)F16L 58/00 (2006.01)C08F 120/10 (2006.01)C08F 216/14 (2006.01)C08F 220/06 (2006.01)C08F 290/06 (2006.01)C08L 29/10 (2006.01)C08L 51/08 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)C09D 129/10 (2006.01)C08K 5/38 (2006.01)C08L 33/02 (2006.01)C09D 133/14 (2006.01)C08F 16/26 (2006.01)C09D 4/06 (2006.01)F16L 9/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018026093 16.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/005750 18.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/160131 22.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
TONOYA, Masashi
Suita-shi, Osaka 564-0034, JP
TAKAYAMA, Takeshi
Suita-shi, Osaka 564-0034, JP
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