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Brevet européen · EP3674498 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3674498
- Numéro de demande
- EP20158558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2016
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E04G 21/12 (2006.01)B21F 15/06 (2006.01)B25B 25/00 (2006.01)B65B 13/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015145261 22.07.2015JP 2015145262 22.07.2015JP 2016135747 08.07.2016
- Divisionnaire de
- EP16827836
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
KASAHARA, Akira
Tokyo, Tokyo 103-8502, JP
ITAGAKI, Osamu
Tokyo, Tokyo 103-8502, JP
KUSAKARI, Ichiro
Tokyo, 103-8502, JP
MORIJIRI, Takeshi
Tokyo, 103-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.