VORRICHTUNG MIT VARIABLER KOMPRESSION UND MOTORSYSTEM
Brevet européen · EP3674528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3674528
- Numéro de demande
- EP18848798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2018
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 8 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F02B 75/04 (2006.01)F02B 75/32 (2006.01)F02D 15/02 (2006.01)F02B 25/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017159610 22.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/030763 21.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/039451 28.02.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 21 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- IHI Corporation, 1-1 Toyosu 3-chome, Koto-ku, Tokyo 135-8710, Japon → Mitsui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 9 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.06.2022
1 entrée antérieure
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
Tokyo 135-8710, JP
Tokyo 135-8710, JP
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.