VERBINDUNGSBEFESTIGUNGSELEMENT

Brevet européen · EP3674569 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3674569
Numéro de demande
EP19219761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2019
Publié
1 juil. 2020
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16B 15/08 (2006.01)
Priorité
JP 2018244824 27.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 23 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  4. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

MAX CO., LTD.

Max Co., Ltd.

6-6 Nihonbashi hakozaki-cho, Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ARAI, Toshimichi

Tokyo, Tokyo 103-8502, JP

YONEYAMA, Satoru

Tokyo, Tokyo 103-8502, JP

YOKOCHI, Yasushi

Tokyo, Tokyo 103-8502, JP

FUKUSHIMA, Naoyuki

Tokyo, Tokyo 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.