DÄMPFER UND BEDIENEINHEIT
Brevet européen · EP3674578 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3674578
- Numéro de demande
- EP18848172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2018
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 15/02 (2006.01)B60K 23/02 (2006.01)B60K 26/02 (2006.01)F16F 15/04 (2006.01)F16H 25/12 (2006.01)G05G 1/30 (2008.04)G05G 5/03 (2008.04)F16F 7/09 (2006.01)G05G 1/46 (2008.04)
- Priorité
- JP 2017160650 23.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/030416 16.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/039377 28.02.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
KANEKO, Ryohei
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.