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Brevet européen · EP3674599 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3674599
Numéro de demande
EP19214255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2019
Publié
1 juil. 2020
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 17/02 (2006.01)
F21V 17/14 (2006.01)
Priorité
CN 201811596020 25.12.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 9 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2025

  4. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Inventeur

Zeng, Guoqing

Ningbo, 315103, CN

Zhang, Fawei

Ningbo, 315103, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.