LERNVORRICHTUNG, VERFAHREN UND PROGRAMM FÜR DISKRIMINATOR
Brevet européen · EP3674686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3674686
- Numéro de demande
- EP18848312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2018
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G02B 21/14 (2006.01)G02B 21/36 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)G01N 33/483 (2006.01)G06V 20/69 (2022.01)G06V 10/764 (2022.01)G06N 20/00 (2019.01)
- Priorité
- JP 2017162052 25.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/021742 06.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/039035 28.02.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 7 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 07.12.2023
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
TSUJIMOTO Takayuki
Ashigarakami-gun Kanagawa 258-8538, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.