SYSTÈME ET PROCÉDÉ D'IDENTIFICATION DE SOURCE RADAR
Brevet européen · EP3674741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3674741
- Numéro de demande
- EP19219570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2019
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/02 (2006.01)G06N 3/08 (2023.01)G06F 18/2321 (2023.01)G06F 18/2413 (2023.01)G06N 3/044 (2023.01)G06N 3/045 (2023.01)G06V 10/764 (2022.01)
- Priorité
- FR 1874115 27.12.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
CORTIAL, François
13510 EGUILLES, FR
CHEFSON, Loïc
13100 AIX EN PROVENCE, FR
CHARTON, Philippe
13100 AIX EN PROVENCE, FR
ALLOUCHE, Théo
69100 VILLEURBANNE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.