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Brevet européen · EP3674903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3674903
Numéro de demande
EP19219226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2019
Publié
1 juil. 2020
Délivré
14 juin 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/36 (2006.01)
Priorité
US 201816235870 28.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Inventeur

FIORINI, Daniele

40033 Casalecchio di Reno (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.