SOLARZELLENMODUL UND SOLARZELLEN
Brevet européen · EP3675180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3675180
- Numéro de demande
- EP19217829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2019
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 31/0224 (2006.01)H01L 31/05 (2014.01)
- Priorité
- JP 2018245939 27.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
HASHIMOTO, Haruhisa
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
MAKI, Kenichi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.