SPULENSTRUKTUR EINER ARMATUR
Brevet européen · EP3675326 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3675326
- Numéro de demande
- EP19217661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2019
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 16 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02K 1/14 (2006.01)H02K 3/24 (2006.01)H02K 3/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018240519 25.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 17 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.03.2022
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Inventeur
Tokyo, 170-8451, JP
Tokyo, 170-8451, JP
Tokyo, 170-8451, JP
Tokyo, 170-8451, JP
Tokyo, 170-8451, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.