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Brevet européen · EP3675327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3675327
- Numéro de demande
- EP19218199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2019
- Publié
- 1 juil. 2020
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/14 (2006.01)H02K 3/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018240710 25.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
HORIUCHI, Manabu
Tokyo, 170-8451, JP
SAGARA, Hiroki
Tokyo, 170-8451, JP
KITAJIMA, Jun
Tokyo, 170-8451, JP
SHIMIZU, Mai
Tokyo, 170-8451, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.