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Brevet européen · EP3675449 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3675449
Numéro de demande
EP19181594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2019
Publié
1 juil. 2020
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H04L 69/04 (2022.01)
H04L 45/00 (2022.01)
H04L 45/50 (2022.01)
H04L 45/745 (2022.01)
H04L 69/16 (2022.01)
H04L 69/22 (2022.01)
H04L 12/46 (2006.01)
Priorité
US 201816236216 28.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

BONICA, Ronald

Sunnyvale, CA California 94089, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.