REGELUNGSSYSTEM FÜR RINGE
Brevet européen · EP3675682 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3675682
- Numéro de demande
- EP18789474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A44C 9/02 (2006.01)A44C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700104245 18.09.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/057178 18.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/053691 21.03.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 8 août 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Greg Sach - Valet Patent Services, LLP, SWISSMAILBOX, Suite 129, Rue le Corbusier 12, 1208 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 8 août 2025
Transféré
- Titulaire
- Stilnovo S.r.l, Via Cappelletta, 6, 15046 San Salvatore Monferrato, Italie → Adelio Rossini, Via a la Camana, 36, 6827 Brusino Arsizio
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
2 entrées antérieures
- 28 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Greg Sach - Valet Patent Services, LLP, SWISSMAILBOX, Suite 129, Rue le Corbusier 12, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 28.02.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.